Mentions légales
Éditeur du site et de l’application
- Exploitant : Camille DELATOUR
- Forme juridique : Entrepreneur individuel (EI)
- Nom commercial : VTC Shop
- Application : VTChapp (nom du service en ligne)
- SIREN : 878 783 539
- SIRET : 878 783 539 00041
- TVA intracommunautaire : FR45878783539
- Siège social : 61 rue de Lyon, 75012 Paris
- Contact : contact@vtchapp.fr
- Site : https://vtchapp.fr
Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Camille DELATOUR.
Hébergement
Le site et l’application sont hébergés par o2switch SAS (o2switch) — 222-224 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France — Téléphone : 04 44 44 60 40 — https://www.o2switch.fr.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site et l’application VTChapp est protégé par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction sans autorisation préalable écrite de Camille DELATOUR, Entrepreneur individuel (EI), exerçant sous le nom commercial VTC Shop, est interdite.
Responsabilité
Camille DELATOUR, Entrepreneur individuel (EI), exerçant sous le nom commercial VTC Shop, met en œuvre des moyens raisonnables pour assurer l’exactitude des informations publiées et la disponibilité du service VTChapp.
Loi applicable
Le site et son contenu sont régis par le droit français. En cas de litige, les juridictions compétentes de Paris sont compétentes, sous réserve des règles d’ordre public.